La SEC tourne la page : Un nouvel élan pour la crypto avec l’abandon des poursuites

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La récente décision de la SEC d’abandonner de nombreuses poursuites contre des entreprises cryptos marque un tournant. Dans la continuité de la volonté de Donald Trump d’avoir un cadre clair pour promouvoir l’innovation, la SEC fait table rase.

Les institutions financières américaines pourraient être plus enclines à investir et à innover sur la blockchain. De quoi également rassurer les projets qui étaient proches de la ligne rouge.

L’impact long terme de l’abandon des poursuites dépendra par la suite des nouvelles régulations. L’industrie espère un cadre plus clair et surtout plus favorable.

Contexte et détail des poursuites abandonnées

Les annonces récentes de cessation de poursuites

La SEC , organisme de régulation des valeurs mobilières aux États-Unis et principal gendarme financier du pays, a abandonné une série de poursuites.

Des poursuites qui visaient un bon nombre d’entreprises de crypto-monnaies et sur des axes bien différents.

Des accusations qui visaient des entreprises qui exerçaient des activités de bourses, courtiers, négociants ou organismes de compensation, ou de vendre des valeurs mobilières non enregistrées.

Hier, la SEC rejette donc les mesures contre Kraken, ConsenSys, Cumberland DRW et Crypto.com.

Une décision qui annule tous dépôts passés et futurs sur les précédentes accusations. Gary Gensler, instigateur de toutes ces poursuites, voit ainsi son travail abandonné.

Résumé des enquêtes de la SEC

La SEC enquêtait ou prévoyait d’enquêter sur ces entreprises depuis des années.

Voici un résumé des accusations :

• Kraken : La SEC avait intenté une action contre Kraken en novembre 2023 accusant Kraken d’opérer sans inscription. Aussi, des allégations de mélange de fonds de clients et de leurs actifs propres. L’affaire a été finalement abandonnée au début du mois. Le tout, sans paiement de pénalités, sans aveux de culpabilité, un simple abandon.
• ConsenSys : En juillet 2024, la SEC se charge du créateur et exécutant de MetaMask. La cible, l’offre non enregistrée via la branche de staking de MetaMask ainsi que le fait d’opérer comme un courtier non inscrit. Cette affaire a été abandonnée le 27 février sans amende non plus. ConsenSys se reconcentre alors pleinement sur son développement.
• Cumberland DRW : En octobre dernier, la SEC accuse Cumberland d’opérer comme un négociant non inscrit. En ciblant des transactions de plus de 2 milliards d’actifs crypto dont des SOL, POL, et FIL. L’affaire abandonnée le 4 mars après plusieurs discussions avec la SEC montre la souplesse et la volonté de ne plus nuire au secteur.
• Crypto.com : Bien que moins documenté, l’annonce hier de crypto.com explique que la SEC n’ira pas plus loin sur les accusations suite à la Wells Notice recue en fin d’année dernière.

The SEC’s investigation into https://t.co/pFc4Pz9nFR has been closed with no action being taken against https://t.co/pFc4Pz9nFR .

— Kris | Crypto.com (@kris) March 27, 2025

Implication pour le secteur et le marché

L’abandon des poursuites malgré des accusations plutôt graves semble indiquer un changement significatif dans son approche réglementaire. Le cadre précédent étant trop flou et préférant sanctionner que prévenir est terminé.

La décision de la SEC sur ces poursuites a donc l’effet inverse, on oublie le passé en raison de la régulation floue.

Cependant, il faudra qu’une vraie régulation suive, et rapidement, afin que ces problèmes ne se répètent pas et surtout protéger les consommateurs.

L’évolution doit ainsi suivre des directives afin de réussir à obtenir ce que Donald Trump veut. À savoir :

• L’augmentation de la confiance : La réduction des risques juridique pourra stimuler l’innovation et de ce fait la confiance des investisseurs à revenir au sein de projets du genre.
• La collaboration avec les institutions financières traditionnelles : Avec des pressions réglementaires et des entreprises blanchies, la finance traditionnelle mettra enfin la seconde sur le secteur crypto. Des alliances, voire des fusions entre banques et crypto seront peut-être ce qui façonnera la crypto de demain.
• Stimulation de l’innovation : Moins de pression de régulation veut dire plus d’innovation. Les entrepreneurs auront donc presque carte blanche pour proposer de nouvelles choses dans le secteur.
• Augmentation des investissements : Lorsqu’on connaît le nombre de procès intentés par la SEC sur le secteur, notamment contre Ripple, ou d’autres projets ayant un jeton, la fuite des investisseurs est logique. Les investisseurs traditionnels plus frileux réfléchissent à deux fois avant d’investir dans des projets comme Ripple. Avec une régulation claire, ce genre de projet se trouve bien plus attirant, en témoigne son prix lors de la fin des poursuites avec une hausse de 10 % en une heure.

Conséquences et futur proche

Une nuance est à apporter. L’abandon des poursuites et la direction nouvelle de la SEC ne veut pas dire que ces entreprises n’avaient rien à se reprocher. Au contraire, la plupart des attaques de la SEC étaient plus ou moins justifiées.

Aussi, la stabilité à court terme pourrait encore rester très floue pendant plusieurs semaines, voire plusieurs mois. Il est possible que certains profitent de cette transition pour transgresser les règles.

Il faut tout de même saluer une décision mature de la SEC. Ce que souhaite Trump et les nouveaux directeurs de la SEC, c’est un avenir radieux pour la crypto. Quitte à ne pas sanctionner des faits, parfois graves qui trahissent la confiance des consommateurs. Ce qui est pourtant la mission première de la SEC.

Pour finir, ce projet aura réellement du sens si Trump arrive avec David Sacks à introduire ses projets de lois et de régulation pro-crypto au congrès et lors des différentes étapes de vote. Il ne reste pas énormément de temps afin de pouvoir tenir sa promesse d’offrir un cadre clair. Notamment sur les stablecoin qu’il souhaite voir régulé avant août.

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